> CM 9 JUIN 2011

SEANCE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2011

Le jeudi neuf juin deux mil onze, le conseil municipal s’est réuni en lieu ordinaire de séance.

Date de la convocation : 31/05/2011

Présents : M. COUSSO Frédéric, M. BONNIER Patrick, Mme MARTIN FADERNE Annie, M. CARRE Christian, M. LUCAS Patrick, M. GOUTANIER Gérald, M. DAVID Cyril

Absents excusés : M. CANDAU Christophe, Mlle GIULIANI Laurence

Ouverture de séance : 20 heures

Levée de la séance :  21 heures 15

Secrétaire de séance : Patrick BONNIER

Lecture du dernier compte rendu par Cyril DAVID.         

Affectation du FDAEC 2011

Monsieur le Maire explique au conseil municipal les modalités d’attribution du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (F.D.A.E.C) votées par le Conseil Général au cours de l’Assemblée plénière de décembre 2010.

La réunion cantonale de 2011, présidée par Monsieur Jean-Marie DARMIAN, conseiller Général, a permis d’envisager l’attribution à notre commune de 8 254 euros.

Monsieur le Maire propose d’attribuer ce fonds à l’achat d’une autoportée et de tables pour la salle polyvalente.

En conséquence, le conseil municipal à l’unanimité

DECIDE l’acceptation de la somme allouée, pour l’achat d’une autoportée et de 40 tables pour la salle polyvalente pour 11073 € HT et 2300 € HT, soit 13373 €.

DECIDE de demander au Conseil Général de lui attribuer une subvention de 8254 € au titre de ces investissements.

DECIDE d’assurer le financement complémentaire par autofinancement, pour 5119 euros.

Décision modificative du budget communal n°1

Afin de rectifier l’erreur d’imputation de l’affectation du résultat lors du budget 2011, il convient d’effectuer un virement de crédits du chapitre 40 vers le chapitre 10 des recettes d’investissement.

Le conseil municipal après avoir délibéré, à l’unanimité

ADOPTE la décision modificative n°1.

Questions diverses

Le 25 juin 2011 à 10 heures signature de la CAB avec le président du Conseil Général.

PLU : début de l’enquête publique à partir du 16 juin 2011.

Enquête publique pour le nouveau schéma directeur d’assainissement. Les dates ne sont pas encore fixées.

Suite à des recherches dans les archives, Christian Carré informe que Croignon est propriétaire à hauteur de 1/3 de l’école de CAMARSAC.

Monsieur le maire est dans l’attente d’un rendez-vous avec le Président de la communauté des communes des coteaux bordelais dans le cadre de l’éventuel rattachement de notre commune aux coteaux bordelais.

Levée de la séance : 21 heures 15